PROTECTION DES ŒUVRES
Droits d’auteur — Le Système C. — Christel PICOCHE
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Ces œuvres sont protégées par le droit d’auteur conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle français et aux conventions internationales (Convention de Berne, accords ADPIC).
COPYRIGHT
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L’autrice jouit sur ses œuvres, du seul fait de leur création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous (article L.111-1 du Code de la propriété intellectuelle).
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Dernière mise à jour : Février 2026 — Le Système C. | Christel PICOCHE